1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.audrey-rossi.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site et éditrice : Audrey Rossi
Contact : rossiaudrey.redac@gmail.com
Directeur de la publication : Audrey Rossi
Forme juridique : Microentreprise
Numéro de SIRET : 879 860 427 00019
Hébergeur : Société OVH – Siège social : 2, rue Kellerman – 51900 Roubaix – France
2. Propriété intellectuelle
Audrey Rossi, ci-après dénommée l’éditrice, est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’éditrice.
En effet, le contenu du site est la propriété exclusive de l’éditrice, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.
À ce titre, les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’éditrice.
Toute violation pourra être sanctionnée au titre de la contrefaçon dans les contions du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.
3. Liens hypertextes
Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet de la même éditrice ou de tiers.
Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.
L’éditrice ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels les liens hypertextes auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès.
Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’éditrice se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site si elle estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.